La licence non exclusive

Sur notre boutique, l’achat est simplifié grâce à notre licence unique : tous les motifs disponibles dans notre catalogue sont vendus sous licence non exclusive, que ce soit pour un usage personnel ou pour une production commerciale, sans limitation de support ni de territoire et pour une durée maximale de 10 ans. Un motif peut donc être acheté et utilisé par plusieurs acquéreurs (aucune exclusivité n'est accordée à l'acheteur du fait de l'achat d'un motif).

Le motif acheté peut être utilisé pour :

• créer et revendre des objets physiques sur lesquels le motif est imprimé

• créer et revendre des contenus numériques intégrant le motif (dans ce cas, le motif ne peut être diffusé qu'en basse résolution (72 dpi maximum) et au format JPG).

Les acheteurs détenteurs de la licence sont autorisés à adapter les couleurs et l'échelle du motif lorsque cela est techniquement possible.

La duplication, la revente ou la sous-licence de tout ou partie du motif est interdite. Le motif ne peut être acheté pour être revendu tel quel. De même, l'utilisation de tout ou partie des éléments composant le motif comme logo d'entreprise ou comme marque déposée est interdite.

Pour plus de détails, veuillez consulter nos Conditions Générales de Vente.

Lorsqu'un motif est utilisé à des fins éditoriales, promotionnelles ou journalistiques (dans la presse écrite ou numérique, pour la promotion d'une boutique, etc.), le créateur doit être crédité de la manière suivante : « ©Clear.model ».

Tarification

Le prix d'un motif est déterminé par sa taille en cm (petit, moyen et grand). Le prix d'un même motif varie également en fonction du type de fichier que vous choisissez d'acheter : tous les motifs sont disponibles au format JPEG, et la plupart proposent également un fichier source éditable (format vectoriel .AI ou format .PSD en calques) à un prix légèrement supérieur. Tous les fichiers sont en haute résolution (300 dpi).

Les prix proposés sont donc accessibles à tous, à partir de 40€ HT pour le JPG.

Quel fichier choisir entre le JPEG et le fichier source (vectoriel ou calques Photoshop) ?

Par défaut, vous recevrez un fichier JPEG en haute résolution (300 DPI), et vous pouvez également choisir le fichier source vectoriel (.AI ou .EPS) ou le format Photoshop en calques (.PSD) s'il est proposé à la vente.

L'avantage de choisir le fichier source est que vous pouvez ensuite modifier les couleurs du motif et son échelle (notamment pour l'agrandir tout en conservant sa qualité, applicable au format Illustrator .AI). Selon la taille d'origine du motif, il peut être très utile de l'agrandir afin de l'adapter à tout support et projet. Il vous suffira ensuite d'enregistrer le fichier source dans le format souhaité (par exemple : format JPG pour pouvoir l'utiliser chez un imprimeur en ligne, ou format .TIFF/.AI/.PSD pour un imprimeur local qui peut préférer utiliser le fichier source pour l'impression).

En résumé, un JPG peut suffire pour une impression en ligne, mais un fichier source .PSD ou .AI offre une plus grande flexibilité (modification des couleurs, de l'échelle, et souplesse pour l'imprimeur).

Pour aller plus loin :

Qu'est-ce que le droit d'auteur ?

Le droit d'auteur consiste en un ensemble de droits dont bénéficie un créateur ou ses ayants droit sur des œuvres de l'esprit originales dont le créateur peut apporter la preuve de la création préalable. Il naît au jour de la création de l'œuvre.

Le créateur détient des droits dits patrimoniaux, qui constituent ses droits d'exploitation de l'œuvre, ainsi que des droits dits moraux, qui sont attachés à sa personne. Le créateur peut céder ses droits patrimoniaux à un tiers pour l'exploitation de l'œuvre, à savoir le droit de représentation, le droit de reproduction, le droit d'adaptation et le droit de suite. Le créateur conserve ses droits moraux (droit à la paternité de son œuvre, droit à la divulgation, droit de retrait ou de repentir, et droit au respect de l'œuvre).

Le créateur autorise l'acheteur à exercer son droit de reproduction selon certaines conditions détaillées dans la licence non exclusive de Clear Model.

Qu'est-ce qu'une licence d'utilisation exclusive ?

Une licence exclusive confère au licencié un droit d'utilisation exclusif.

Avantages :

• Pour l'acheteur : L'acheteur est le seul habilité à exercer le droit cédé face à ses concurrents pour une application, un secteur d'activité et un territoire donnés.

• Pour le designer : Une licence d'utilisation exclusive permet au designer de vendre son motif à un prix plus élevé, qui peut être complété par des redevances perçues sur chaque vente.

Inconvénients :

• Pour l'acheteur : Le coût d'acquisition pour l'acheteur est plus élevé (en moyenne 500 € ou plus pour un motif all-over en 2023 – selon notre enquête).

• Pour le designer : Le designer ne peut plus revendre le motif dans les secteurs d'activité et territoires utilisés par le client.

Qu'est-ce qu'une licence d'utilisation non exclusive ?

Une licence est non exclusive lorsque le droit d'utilisation peut être accordé à plusieurs clients. En d'autres termes, un motif vendu sous licence d'utilisation non exclusive peut être acheté et utilisé par plusieurs acquéreurs, pour les secteurs d'activité et territoires définis par la licence.

Avantages :

• Pour l'acheteur : Le coût d'acquisition est moins élevé. Sur French Design, les motifs sont vendus à des prix accessibles à partir de 40€ HT (le prix varie selon la taille du motif).

• Pour le designer : Une licence d'utilisation non exclusive permet au designer de vendre à une multitude de clients, touchant ainsi un marché plus large et générant un revenu potentiel plus important. Ce modèle sur French Design offre également une plus grande flexibilité au designer tout en réduisant les coûts marketing (pas de coûts initiaux pour trouver de nouveaux clients). Enfin, French Design apporte une solution favorisant la réutilisation des motifs invendus (en moyenne, 25 % des motifs créés chaque saison sont vendus sous forme de dessins « one-shot » pour une utilisation exclusive. Malheureusement, la majeure partie des 75 % restants est perdue à jamais – Enquête).

Inconvénients :

• Pour l'acheteur : L'acheteur n'est pas le seul détenteur des droits cédés et peut constater que le même motif est utilisé par l'un de ses concurrents.

• Pour le designer : Une fois son motif acheté sous licence non exclusive, il ne peut plus revendre ce motif sous licence exclusive.

La différence entre une licence d'utilisation partielle et totale

Une licence d'utilisation, qu'elle soit exclusive ou non exclusive, peut être partielle ou totale.

Une licence d'utilisation partielle pour un motif inclut une limitation en termes de territoire, de durée et/ou de secteur d'activité.

Une licence d'utilisation totale pour un motif n'inclut aucune limitation spécifique.

Par exemple, une licence d'utilisation exclusive partielle est une licence qui accorde à l'acheteur un droit exclusif d'utilisation du motif (il est le seul à pouvoir l'acheter et l'utiliser) pour un territoire donné (par exemple : pour des ventes en Europe uniquement) ou pour un secteur d'activité donné (par exemple : utilisation du motif exclusivement dans le secteur du linge de maison).

À l'inverse, une licence d'utilisation non exclusive totale est une licence qui accorde à l'acheteur un droit non exclusif d'utilisation du motif (il n'est pas le seul à pouvoir l'acheter et l'utiliser) sans aucune limitation en termes de territoire et/ou de secteur d'activité (par exemple : l'acheteur peut utiliser le motif, conformément aux droits accordés, dans le secteur du linge de maison, dans le secteur de la mode féminine, et aussi dans le secteur de la papeterie).